Notes de service SB

Texte de la note Sommaire Le Ministère demande aux conseils scolaires de lui soumettre, avant le 2 décembre 2013 : leurs prévisions des effectifs pour l’année scolaire 2014-2015; […]

Texte de la note Sommaire Données sur la RDA des élèves adultes aux fins du financement – Les conseils scolaires ils doivent continuer à saisir […]

Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires des consultations que dirige actuellement le ministère des Affaires municipales et du Logement (MAML) […]

Texte de la note Sommaire Financement de transition – Ce financement vise à aider les conseils scolaires à supporter les coûts supplémentaires de 2013-2014 associés […]

Texte de la note Sommaire MAPI La version mise à jour du MAPI pour chaque conseil scolaire est maintenant disponible dans le Système d’information sur […]

Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires que les formulaires révisés des prévisions budgétaires pour 2013-2014, ainsi que les directives qui […]

Texte de la note Sommaire Le Ministère transmet aux conseils scolaires le document intitulé Ce que l’avenir nous réserve : Un rapport sur l’amélioration continue […]

Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires que les formulaires des états financiers 2012-2013, ainsi que les guides et les directives […]

Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires que les instructions relatives aux relevés des effectifs des écoles de jour et de […]

Texte de la note Sommaire Jusqu’au 31 août 2014, afin d’assurer la viabilité financière des régimes de prestations de soins de santé, les conseils scolaires doivent obtenir […]