Notes de service SB

Texte de la note Sommaire Dans le cadre de la politique « Les écoles d’abord », des fonds d’immobilisations ont été alloués aux conseils scolaires afin de […]

Texte de la note Sommaire Le Ministère donne plus de renseignements sur les récents changements apportés aux règlements qui améliorent des dispositions des protocoles d’entente […]

Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce que, comme les années passées, les conseils scolaires doivent soumettre le rapport de mars afin qu’il puisse […]

Texte de la note Sommaire Un étudiant étranger qui est inscrit à un programme d’anglais langue seconde préalable à un programme menant à l’obtention d’un […]

Texte de la note Sommaire Aux termes du règlement 397/11 pris en vertu de la Loi sur l’énergie verte, tous les organismes du secteur parapublic, […]

Texte de la note Sommaire Le Bureau du commissaire des incendies (BCI) a récemment informé le Ministère que, à compter du 1er avril 2013, son approbation ne […]

Texte de la note Sommaire La mise en œuvre du Programme d’évaluation des installations du Ministère a été attribuée à VFA Canada. VFA a accepté […]

Texte de la note Sommaire Le Ministère transmet aux conseils scolaires un document intitulé Dépenses admissibles dues aux interruptions de travail, qu’ils doivent utiliser pour […]

À compter de l’année scolaire 2013-2014, les conseils scolaires connaîtront des changements de leur financement pour les élèves qui auront dépassé le seuil de 34 crédits. […]

Texte de la note Sommaire Les conseils scolaires recevront du financement de transition pour assurer la mise en œuvre des réformes visant les régimes d’avantages […]