Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce l’allocation des fonds du programme Capacité de planification des immobilisations pour les années scolaires 2015‑2016 et 2016‑2017. […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère rappelle aux conseils scolaires que, en vertu de la Loi de 2010 sur la responsabilisation du secteur parapublic, […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère, en partenariat avec le gouvernement fédéral, veut s’assurer que les conseils scolaires disposent des ressources et du soutien […]
Texte de la note Sommaire En mars 2015, le Ministère a publié la Ligne directrice relative à l’examen portant sur les installations destinées aux élèves, […]
Texte de la note Sommaire Le Programme de financement des immobilisations pour le regroupement scolaire (Programme FIRS) bénéficie d’un financement de 750 millions de dollars annoncé […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère a établi un nouveau protocole de communications pour les conseils scolaires recevant des fonds au titre du Programme […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce la promulgation des règlements suivants : Règlements sur les Subventions pour les besoins des élèves (SBE) de 2015-2016 […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère a révisé la politique sur les produits d’aliénation énoncée dans le Règlement de l’Ontario 193/10, Recettes affectées à […]
Texte de la note Sommaire Comme pour les cycles précédents du Programme d’immobilisations prioritaires, un financement sera accordé, après examen des plans d’affaires, pour les […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce un nouvel investissement de 120 millions de dollars sur trois ans pour la construction de nouveaux locaux destinés […]
