Texte de la note Sommaire Le Ministère a établi un nouveau protocole de communications pour les conseils scolaires recevant des fonds au titre du Programme […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce la promulgation des règlements suivants : Règlements sur les Subventions pour les besoins des élèves (SBE) de 2015-2016 […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère a révisé la politique sur les produits d’aliénation énoncée dans le Règlement de l’Ontario 193/10, Recettes affectées à […]
Texte de la note Sommaire Comme pour les cycles précédents du Programme d’immobilisations prioritaires, un financement sera accordé, après examen des plans d’affaires, pour les […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce un nouvel investissement de 120 millions de dollars sur trois ans pour la construction de nouveaux locaux destinés […]
Texte de la note Sommaire Le gouvernement a modifié les règlements sur les Subventions pour les besoins des élèves des années scolaires 2010-2011, 2012-2013, 2013-2014 […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère diffuse la nouvelle Ligne directrice relative à l’examen portant sur les installations destinées aux élèves (LDEIE) ainsi que […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère fournit des détails sur le financement que recevront les conseils scolaires au titre de la Subvention pour d’autres […]
Texte de la note Sommaire Les SBE pour 2015-2015 sont estimées à 22,5 milliards de dollars, soit essentiellement le même montant qu’en 2014-2015. Voici les faits […]