Texte de la note Sommaire Le Ministère transmet aux conseils scolaires un tableau indiquant les proportions des effectifs des conseils scolaires par municipalité. Ces chiffres […]
Texte de la note Sommaire Un processus concernant l’utilisation des réserves des régimes d’avantages sociaux est décrit dans les notes de service 2013:SB24 et 2014:B04. Il […]
Texte de la note Sommaire Une enveloppe de 8,3 M$ est allouée dans le cadre de la Subvention pour l’administration et la gestion des conseils scolaires […]
Texte de la note Sommaire À la demande du président, l’honorable Colin Campbell, la durée de l’examen a été prolongée jusqu’au printemps 2015 afin de donner assez […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère donne des précisions sur cet examen, qui avait été annoncé en janvier 2014. L’examen devrait commencer en octobre 2014 et […]
Texte de la note Sommaire La note annonce 41,55 M$ de subventions qui s’ajoutent aux 178,90 M$ déjà annoncés dans la note de service 2014:B05 du 25 mars 2014. Cette […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce des modifications aux Subventions pour les besoins des élèves pour les années 2010-2011 à 2014-2015, qui touchent […]
Texte de la note Sommaire Le Programme de financement des immobilisations pour le regroupement scolaire (Programme FIRS) bénéficie d’un financement de 750 millions de dollars annoncé […]
Texte de la note Sommaire D’après une nouvelle norme établie par le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public, les conseils scolaires doivent comptabiliser […]