Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires des mesures réglementaires et autres que le gouvernement prend pour faciliter la mise en […]
Texte de la note Sommaire D’autres modifications ont été apportées à la formule de calcul des paiements de liquidation des gratifications de retraite non acquises, […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce le financement prévu pour 2013-2014 pour les initiatives financées par les paiements de transfert de la Subvention […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère donne un aperçu du montant des Subventions pour les besoins des élèves (SBE) pour 2013-2014. Ces subventions se […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère transmet aux conseils scolaires un tableau indiquant les proportions des effectifs des conseils scolaires par municipalité. Ces chiffres […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère vient de prendre des règlements visant 2 grands objectifs : Appliquer les dispositions du protocole d’entente conclu par le […]
Texte de la note Sommaire Des règlements viennent d’être pris pour clarifier quelques dispositions des protocoles d’entente négociés entre le ministère de l’Éducation et les […]
Texte de la note Sommaire Des règlements ont été pris pour modifier quelques dispositions des protocoles d’entente négociés entre le ministère de l’Éducation et certains […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce que le Règlement de l’Ontario 313/12, Dispositions sur les congés de maladie, 2012-2013, a été mis en […]