Texte de la note Sommaire Le Ministère transmet aux conseils scolaires un tableau indiquant les proportions des effectifs des conseils scolaires par municipalité. Ces chiffres […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère vient de prendre des règlements visant 2 grands objectifs : Appliquer les dispositions du protocole d’entente conclu par le […]
Texte de la note Sommaire Des règlements viennent d’être pris pour clarifier quelques dispositions des protocoles d’entente négociés entre le ministère de l’Éducation et les […]
Texte de la note Sommaire Des règlements ont été pris pour modifier quelques dispositions des protocoles d’entente négociés entre le ministère de l’Éducation et certains […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère annonce que le Règlement de l’Ontario 313/12, Dispositions sur les congés de maladie, 2012-2013, a été mis en […]
Le Ministère informe les conseils scolaires que les règlements sur les Subventions pour les besoins des élèves (SBE) de 2012-2013 ont été modifiés en fonction […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires du cadre financier qu’ils devraient suivre pour les négociations locales, qui devraient être conclues […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires que les règlements sur les subventions pour les besoins des élèves (SBE) pour l’exercice […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires que, après discussion avec ses partenaires, il prendre deux mesures modifiant les renseignements fournis […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires que la version définitive de la Ligne directrice sur les collectes de fonds vient […]
