Texte de la note Sommaire Les conseils scolaires doivent fournir au Ministère, au plus tard le 16 février 2016, des renseignements sur les coûts qu’ils ont engagés […]
Texte de la note Dans les conventions collectives centrales de 2014-2017 du personnel enseignant et des travailleuses et travailleurs de l’éducation, une clause permet aux […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère demande aux conseils scolaires de lui fournir des renseignements afin de faciliter la mise en œuvre des cinq […]
Texte de la note Sommaire Rapport sur les dépenses relatives à l’amélioration de l’état des écoles (dépenses AEE) Toutes les dépenses AEE des années scolaires […]
Dans le cadre du processus annuel visant à déterminer quelles écoles sont admissibles au financement des Subventions pour les besoins des élèves pour les années […]
Texte de la note Sommaire Le Ministère informe les conseils scolaires que les formulaires révisés des prévisions budgétaires pour 2015-2016, ainsi que les directives qui […]
Texte de la note Sommaire Le comité de vérification doit présenter son rapport pour l’exercice 2014-2015 au conseil scolaire au plus tard le 30 novembre 2015, et […]