Nouveautés au Ministère
Bulletin
Rapport annuel
- Sep022011
2 septembre 2011
Le point sur les partenariats des services de garde d’enfants avec le ministère de l’Éducation
Le 28 juillet, le Ministère a diffusé un bulletin pour passer en revue les jalons et les réalisations des derniers mois au sujet des partenariats conclus pour les services de garde d’enfants.
- En avril 2010, le gouvernement de l’Ontario a annoncé le transfert de la responsabilité des services de garde d’enfants au ministère de l’Éducation.
- En janvier 2011, une réunion d’orientation a eu lieu à l’intention des gestionnaires des services municipaux regroupés et des conseils d’administration de district des services sociaux.
- Les contrats de service de garde d’enfants ont été conclus pour 2011.
- Le site Web sur les services de garde agréés a fait l’objet d’améliorations (www.ontario.ca/servicedegardeagree).
- En mai, le Ministère a avons émis la directive selon laquelle, à compter du 6 septembre 2011, les garderies et gardes d’enfants en résidence privée agréées devront élaborer et mettre en œuvre un politique de supervision des bénévoles et des stagiaires des programmes de garde d’enfants.
Le bulletin se termine par une liste de ressources en ligne.
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Confirmation de l’effectif de 2010-2011 pour les états financiers
Le 29 juillet, le Ministère a diffusé la note de service 2011:SB23 pour annoncer que le processus de confirmation de l’effectif de 2010-2011 s’effectuera à l’aide de l’application élaborée en 2009-2010 et demeurera largement inchangé. Les renseignements sur l’effectif devraient être prêts pour examen par le Ministère d’ici le 15 août 2011. Le Ministère terminera d’ici le 2 septembre 2011 l’examen des renseignements présentés, et le formulaire des états financiers de 2010-2011 contenant les renseignements sur l’effectif confirmé sera disponible d’ici la première semaine du septembre 2011.
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Séances de formation – Perspectives autochtones : La boîte à outils
Le 29 juillet, le Ministère a diffusé une note de service pour informer les conseils scolaires d’une nouvelle initiative de formation destinée au corps enseignant afin d’appuyer la réussite scolaire des élèves des Premières nations, métis et inuits. Cinq enseignantes ou enseignants et une surintendante ou un surintendant par conseil pourront assister à une séance de formation sur Perspectives autochtones : La boîte à outils, une collection de ressources électroniques que le Ministère propose au personnel enseignant des paliers élémentaire et secondaire pour introduire en classe les perspectives autochtones.
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Programme d’apprentissage à temps plein de maternelle et du jardin d’enfants – Approbations municipales des projets d’immobilisations
Le 29 juillet, le Ministère a diffusé la note de service 2011:B07 parce que de nombreux conseils scolaires lui ont fait valoir que l’approbation des plans de site pour les projets d’immobilisations prend plus de temps que par le passé, ce qui pourrait compromettre la mise en œuvre de la maternelle et du jardin d’enfants à temps plein. Le Ministère travaille donc avec le ministère des Affaires municipales et du Logement et l’Association des municipalités de l’Ontario afin de trouver des moyens de surveiller et de simplifier les démarches nécessaires. Il suggère aux conseils des mesures pouvant permettre d’achever les projets dans les délais prévus, notamment les suivantes :
- Faire appel au pouvoir discrétionnaire des municipalités, qui déterminent quels projets doivent
être assujettis à l’examen des plans de site. - Demander aux municipalités quelle est la marche à suivre.
- Déterminer comment les projets devront se dérouler dans les écoles et informer les municipalités des dates cibles d’achèvement des travaux.
- S’entendre avec les municipalités pour envisager la possibilité d’adopter une démarche simplifiée pour l’approbation des plans de site.
- Rencontrer le personnel municipal avant de présenter les documents nécessaires, pour s’assurer que la documentation est bien complète.
- Présenter ces documents dès que possible.
- Demander à l’architecte et au gestionnaire de projet d’assurer un suivi.
Le Ministère demande aux conseils de lui signaler tout retard dans les travaux de construction pouvant être attribuable au processus d’approbation par les municipalités, au moyen du gabarit en annexe.
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Double reconnaissance de crédit – Politique et mise en œuvre – 2011-2012
Le 4 août, le Ministère a diffusé une note de service pour informer les conseils scolaires que le document Double reconnaissance de crédit – Politique et mise en œuvre – 2010 demeure en vigueur et doit être utilisé dans la mise en œuvre des programmes approuvés dans le cadre de l’Initiative de jonction écoles-collèges-milieu de travail (IJECT) pour l’année scolaire 2011-2012. Il rappelle que seuls les élèves inscrits à un programme à double reconnaissance de crédit de l’IJECT peuvent faire valoir leurs crédits en vue de l’obtention du diplôme d’études secondaires et l’Ontario. En 2011-2012, l’IJECT finance 450 programmes à double reconnaissance de crédit auxquels participent les 70 conseils scolaires de district comptant des écoles secondaires, les 24 collèges d’arts appliqués et de technologie et environ 15 000 élèves du secondaire, y inclus des programmes en français impliquant les 12 conseils scolaires et les deux collèges de langue française.
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Esprit ouvert, esprit sain
Le 9 août, le Ministère a diffusé une note de service pour remettre aux conseils scolaires un exemplaire du rapport intitulé Esprit ouvert, esprit sain – Stratégie ontarienne globale de santé mentale et de lutte contre les dépendances. La stratégie s’appuie sur le travail du Comité spécial de la santé mentale et des dépendances de l’Assemblée législative et de groupes consultatifs, et elle incorpore les considérations et les conseils de partenaires clés. Pendant les trois premières années, la stratégie visera surtout à consolider les services à l’intention des enfants et des adolescents en vue de créer un système mieux intégré et adapté, qui permettra de faire la transition entre les groupes d’âge et les secteurs (santé, éducation et justice). Elle vise également à favoriser la prévention, le dépistage et l’intervention précoces, ainsi qu’une offre accrue de services afin de répondre plus rapidement aux besoins d’un plus grand nombre d’enfants et de jeunes.
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Ébauche – Ligne directrice sur les collectes de fonds
Le 10 août, le Ministère a diffusé une note de service pour annoncer, en réponse aux réactions substantielles à ce jour, que la date pour les commentaires sur la version provisoire ligne de la directrice sur les collectes de fonds est remise jusqu’au 1er novembre 2011. Les commentaires doivent être envoyés à Collectesdefonds@ontario.ca. Après la période de consultation, la ligne directrice finale sera publiée plus tard en 2011.
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Documents de soutien et rappels concernant la mise en œuvre de la Stratégie de développement du leadership au niveau du conseil scolaire (SDLC) pour 2011-2012
Le 12 août, le Ministère a diffusé une note de service pour transmettre aux responsables de la SDLC divers documents de soutien qui les aideront durant le processus de planification de 2011-2012 :
- Guides des exigences
- Ressources
- Occasions propices à l’échange de renseignements et à la collaboration
- Suivi et évaluation
- Soutien direct du personnel ministériel
La note inclut également un calendrier détaillé des activités liées à la SDLC en 2011-2012.
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Cadre de recherche sur le bien-être des élèves
Le 17 août, le Ministère a diffusé une note de service pour transmettre aux conseils scolaires, à titre d’information, un exemplaire du Cadre de recherche sur le bien-être des élèves, qui contient des informations recueillies par le Ministère et propose des définitions et des indicateurs du bien-être des élèves dans un contexte canadien.
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Virement de fonds aux conseils d’école bénéficiaires d’une Subvention pour la participation et l’engagement des parents (PEP)
Le 22 août, le Ministère a diffusé une note de service pour informer les conseils scolaires du montant total qu’ils recevront au titre des Subventions PEP destinées aux conseils d’école et pour leur transmettre la liste des écoles recevant une allocation au titre des Subventions PEP pour 2011-2012, ainsi que le montant de celle-ci.
Les bénéficiaires doivent remettre un rapport détaillant les dépenses effectuées avec ces fonds, ainsi que les résultats obtenus en matière d’amélioration de la participation des parents. En outre, les projets doivent être terminés et tous les fonds doivent être dépensés d’ici le 30 juin 2012. Les conseils d’école doivent remettre un rapport d’activité d’ici le 31 août 2012.
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Séance de planification stratégique des présidentes et présidents des conseils scolaires et des directrices et directeurs de l’éducation, le 19 janvier 2012
Le 22 août, le Ministère a diffusé une note de service pour changer la date de cette séance de planification, d’abord fixée au 16 janvier 2012, parce qu’un grand nombre de conseils scolaires tiennent leurs réunions le mardi. En conséquence, la séance aura donc lieu le jeudi 19 janvier.
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Instructions relatives au relevé des effectifs des écoles de jour et projet concernant les données de financement de la reconnaissance des acquis pour les élèves adultes du SISOn pour l’année 2011-2012
Le 24 août, le Ministère a diffusé la note de service 2011:SB24 pour informer les conseils scolaires que les instructions relatives au relevé des effectifs des écoles élémentaires et secondaires pour l’année scolaire 2011-2012 sont maintenant disponibles sur son site Web.
Pour 2011-2012, les conseils scolaires continueront de suivre le processus existant afin de recueillir les données de financement du Système d’information sur le financement de l’éducation (SIFE) pour la reconnaissance des acquis des élèves adultes; la collecte parallèle de données dans le Système d’information scolaire de l’Ontario (SISOn) continuera également. À partir de 2012-2013, le Ministère envisage d’utiliser le rapport de vérification des données du SIFE pour la reconnaissance des acquis des élèves adultes aux fins de financement.
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Formations offertes dans le cadre de la mise en œuvre des programmes-cadres d’ALF et du PANA, année scolaire 2011-2012
Le 24 août, le Ministère a diffusé une note de service pour annoncer que, dans le cadre de la deuxième année de mise en œuvre des programmes-cadres d’Actualisation linguistique en français (ALF) et du Programme d’appui aux nouveaux arrivants (PANA), il va offrir aux membres des équipes d’experts et au personnel enseignant des conseils scolaires de langue française une série de formations :
- Trousse de précision des acquis en mathématiques (19 octobre)
- Trousse de précision des acquis en sciences et technologie (20 octobre)
- Enseignement du vocabulaire (15 novembre)
- Utilisation de la technologie en salle de classe (16 novembre)
- Sensibilisation à l’interculturel (6 décembre)
- Évaluation de l’apprentissage dans le cadre du PANA (7 décembre [Sud] et 9 décembre [Est])
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Points saillants du sondage portant sur le renforcement des capacités des CCED (2010-2011)
Le 26 août, le Ministère a diffusé une note de service pour communiquer aux présidentes et présidents des Comités consultatifs pour l’enfance en difficulté (CCED) les points saillants du sondage sur le renforcement des capacités des CCED qu’ils ont rempli l’année dernière. Il leur a aussi indiqué que :
- Les points saillants du sondage ont été présentés lors de la réunion de juin du Conseil consultatif ministériel de l’éducation de l’enfance en difficulté.
- Des représentantes et représentants du Ministère seront invités aux réunions des CCED cette année afin de faire le point sur l’éducation de l’enfance en difficulté en Ontario et d’appuyer les activités d’orientation et de formation des CCED.
Le Ministère va concentrer ses efforts sur la mise à jour du site Web d’information des CCED afin de le rendre plus convivial et d’y inclure des renseignements à jour.
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Progrès remarquables des élèves de langue française de l’Ontario en lecture, en écriture et en mathématiques aux tests provinciaux du palier élémentaire
Le 29 août, l’Office de la qualité et de la responsabilité en éducation (OQRE) a diffusé les faits saillants du rendement des élèves pour trois de ses tests provinciaux : ceux en lecture, en écriture et en mathématiques du palier élémentaire effectués par les élèves de 3e et 6e année, ainsi que celui en mathématiques du palier secondaire effectué par les élèves de 9e année.
3e année – Les progrès les plus importants ont été réalisés en lecture, car le pourcentage d’élèves ayant atteint ou dépassé la norme provinciale a augmenté de 17 points par rapport à 2007, passant de 54 % à 71 %; c’est la première fois que ce résultat dépasse la barre des 70 %. Les résultats en écriture et en mathématiques ont également connu une forte progression, enregistrant respectivement une augmentation de 10 et 12 points sur la même période.
6e année – C’est aussi en lecture que les élèves ont fait le plus de progrès par rapport à 2007 : le pourcentage d’élèves atteignant ou dépassant la norme a augmenté de 14 points, passant de 68 % à 82 %. En écriture et en mathématiques, les élèves de 6e année ont poursuivi leurs progrès, réalisant respectivement une amélioration de 8 et 4 points par rapport à il y a 5 ans. Finalement, il est à noter que quatre matières des cycles primaire et moyen ont atteint ou dépassé la barre des 80 %.
9e année – Les élèves du cours appliqué ont fait des progrès au cours des 5 dernières années puisque le pourcentage d’élèves ayant atteint ou dépassé la norme provinciale dans ce groupe a augmenté de 4 points par rapport à 2007, passant de 33 % à 37 %. Les élèves du cours théorique ont, quant à eux, maintenu leurs résultats à 70 % par rapport à il y a 5 ans.
L’OQRE a effectué le suivi du progrès du rendement des élèves en mathématiques sur trois tests provinciaux en se penchant sur le progrès de la cohorte d’élèves qui a fait la composante mathématiques du test de 3e année en 2005, du test de 6e année en 2008 et le Test de mathématiques, 9e année, en 2011 :
- Les élèves qui atteignent la norme provinciale au début de leur scolarité ont plus de chances de conserver ce rendement élevé à l’école secondaire.
- Les élèves qui n’atteignent pas la norme provinciale au début de leur scolarité risquent plus de continuer à ne pas l’atteindre à l’école secondaire.
- Définir les besoins des élèves et leur apporter du soutien dès les premières années peut avoir des effets positifs.
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Application de la norme comptable révisée aux paiements de transfert
Le 30 août, le Ministère a diffusé la note de service 2011:B08 pour : 1) informer les conseils scolaires qu’il a rencontré en juillet des membres du comité technique de l’Institut des comptables agréés de l’Ontario pour discuter de l’application de la norme relative aux paiements de transfert dans le secteur des conseils scolaires; 2) leur fournir des directives concernant le traitement comptable des recettes tirées d’impôts fonciers qui ont servi au financement de la construction de biens amortissables.
La directive du Ministère est qu’il faut comptabiliser ces recettes dans le solde d’ouverture des apports en capital reportés (ACR). En raison du contrôle exercé par la province et de l’application rétroactive de cette règle aux immobilisations corporelles, cela doit permettre d’obtenir des résultats plus uniformes et comparables. Le Ministère souhaite former les conseils sur la façon de calculer le solde d’ouverture des ACR, et les séances de formation de septembre 2011 qui porteront sur les états financiers de 2010-2011 viendront confirmer ces renseignements.
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Le gouvernement redouble le service gratuit de tutorat en ligne pour les mathématiques
Le 30 août, le gouvernement a annoncé que, à compter de septembre, tous les élèves de la 7e à la 10e année de l’Ontario auront accès au programme gratuit de tutorat en ligne pour les mathématiques. Cette expansion donnera à environ 600 000 élèves l’accès à Homework Help, un service gratuit de tutorat en temps réel pour les mathématiques qui met en rapport des enseignantes et enseignants agréés de l’Ontario et des élèves voulant de l’aide additionnelle. Les 90 000 élèves francophones de l’Ontario ont déjà tous accès à SOS Devoirs, service de tutorat en ligne de la 1re à la 12e année.
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Site Web sur le Cadre d’apprentissage des jeunes enfants
Le 31 août, le gouvernement de l’Ontario a annoncé qu’il venait de lancer une version en ligne du Cadre d’apprentissage des jeunes enfants.
Ce site offre des ressources afin d’aider les éducatrices et éducateurs de la petite enfance et les praticiennes et praticiens œuvrant dans le domaine de l’apprentissage des jeunes enfants à intégrer les principes du Cadre dans leur pratique quotidienne. Le Cadre est un guide pour l’élaboration de programmes dans les milieux de la petite enfance en Ontario et constitue un point de départ pour des réflexions et discussions plus poussées. Il peut être utilisé dans tout milieu de la petite enfance, dont les garderies, les services de garde d’enfants en résidence privée, les programmes destinés aux parents et aux enfants ainsi que les programmes avant et après l’école, à titre de complément d’autres approches pédagogiques, des protocoles de dépistage précoce et des exigences réglementaires.
Le nouveau site fait partie d’un ensemble de ressources en ligne que le gouvernement de l’Ontario a prévu à l’appui de l’apprentissage et de la garde des jeunes enfants :
- Site Web Loi sur les garderies pour les superviseur(e)s de garderie de l’Ontario : http://infogarderies.on.ca.
- Site Web sur les services de garde d’enfants agréés de l’Ontario : www.portal.gov.on.ca/ONT/portal61/licensedchildcare.
- Renseignements sur les services de garde d’enfants en Ontario : www.edu.gov.on.ca/gardedenfants/index.html
- Renseignements sur la maternelle et le jardin d’enfants à temps plein pour les enfants âgés de quatre et de cinq ans : www.edu.gov.on.ca/maternellejardindenfants/index.html